TVA Les règles de base
Skool RX1.0
Résumé
• La TVA est collectée auprès du consommateur et reversée à l'État ; ne pas le faire équivaut à le voler.
• Ce qui détermine le taux de TVA est la localisation du client, pas celle de votre société.
• La TVA s'applique différemment selon le type de produit vendu (taux normal ou réduit, comme pour les eBooks).
• Les eBooks ne bénéficient pas systématiquement du taux réduit de 5,5 % ; il faut vérifier les critères fiscaux.
• Les offres composites (produits groupés) appliquent généralement le taux le plus élevé par défaut, selon le principe de l'accessoire.
• Manipuler les prix pour réduire artificiellement la TVA n'est plus efficace depuis 2020.
• Pour les clients hors UE, la TVA est généralement de 0 %, mais des règles spécifiques s'appliquent.
• Si votre chiffre d'affaires dépasse 100 000 €, vous devez collecter deux preuves de localisation du client (ex: carte bleue et IP).
Transcript complet
La TVA comprendra moins de 10 minutes, je me lance un un défi assez facile. Enfin, qui te paraîtra assez difficile mais qui est en fait relativement facile. La TVA c'est un impôt que paye le consommateur. Et donc consommateur il y a con. Euh le but de l'entreprise, c'est-à-dire toi en tant que en tant que vendeur, c'est de collecter cette TVA. Tu la collecte cette TVA, tu la collectes et tu la reverses à l'État. C'est-à-dire que si euh tu la reverses pas, grosso modo, tu la voles. c'est aussi simple que ça, donc tu voles un état. Euh tu voles un état euh le Alors c'est libre à toi de le faire, libre à toi de te croire plus malin, mais c'est ce que tu fais. Donc généralement à ce jeu-là, c'est très rare d'être gagnant du moins sur le long terme. Surtout aujourd'hui où euh tout euh se passe via Stripe et PayPal. Donc les les fichiers sont pas difficiles à à obtenir, il suffit de leur demander à eux. Ce qui va donc déterminer la TVA. C'est le lieu de situation de ton client. Et non pas le lieu de ta société. Ça, on s'en fout. C'est-à-dire que même si tu as une LLC, une société à Dubaï, euh si tu vends à des clients européens, ce qui compte, c'est le lieu de situation de ton client qui va déterminer à la fois le taux TVA et la TVA applicable, et ton produit déterminera le taux. C'est aussi simple que ça. Et tu la reverses de manière trimestrielle. Le Euh pour ceux qui sont à Dubaï ou qui ont des sociétés étrangères, euh on a on a passé un partenariat avec une société qui peut s'occuper de votre enregistrement de TVA en Europe et vous met tous les outils de manière automatique. Si c'est quelque chose qui vous intéresse, vous m'envoyez un vous m'envoyez un mail où je demanderai à Togann de mettre les coordonnées de la société qui peut le faire en donne for you euh si vous avez une société non européenne. Valable uniquement si vous avez euh si vous êtes à Dubaï, euh si vous avez une LLC, une Hong Kong Limited ou même euh une société à Dubaï. Tant que votre société n'est pas en Europe. Concernant les taux de TVA. Comme on l'a dit, c'est le lieu de situation du client. Si vous êtes par exemple en Hongrie, qui est un pays euh qui plait, la Hongrie, et que vous vendez tous vos produits à des Français, vous allez devoir appliquer de 0 à 10000 la TVA hongroise, qui est de 27 %, c'est le c'est la TVA la plus élevée. Et après 10000, vous appliquez la TVA française. Si votre client, ce coup-ci, il se trouve à, il se trouve par exemple aux USA, vous appliquez la TVA US qui est généralement de 0 % jusqu'à un certain seuil. Ça dépend des états, on va pas rentrer dans les détails, on le fait super court. Donc c'est le lieu de situation de votre client qui compte et pas le lieu de l'implantation de votre société. Concernant les taux de TVA, vous allez avoir deux taux. Vous allez avoir le taux normal. Qui, on va prendre l'exemple en France, puisque vraisemblablement vous allez viser un marché français, 20 %. Et vous allez avoir ce qu'on appelle le taux réduit, qui va être applicable au ebook, qui est de 5,5 %. Alors, qu'est-ce que c'est un ebook ? Un ebook c'est euh un ebook. C'est il remplit la définition fiscale qui est européenne. Alors, je l'ai pas ici. Euh c'est pas parce que vous envoyez un PDF que c'est PDF. PDF. n'est pas automatiquement égal à 5,5 %. En réalité, c'est d'abord 20 % et s'il remplit des critères, il passe à 5,5. Euh ils sont pas difficiles, mais c'est une question d'image, c'est une question, il faut pas que ce soit un manuel d'utilisation et tout ça. Concernant les offres composite. Par exemple, vous dites j'ai deux ebook, et j'ai une formation vidéo. Ce qui va se passer, c'est qu'on applique le principe de l'accessoire. Donc techniquement, vous allez appliquer, même à vos ebook, un taux de 20 %. Il y a des moyens euh d'appliquer tout à 5,5, mais c'est au cas par cas, donc on va pas faire de généralité. Ne pensez pas faire une optimisation euh en disant ben euh je vends un produit à 297 €. Euh ça, ça vaut 47 € et ça, ça vaut 125 € et 125 €. Ça ne marche pas. Euh ça marchait avant, mais ça ne marche plus depuis 2020. Euh c'était d'ailleurs ce qu'il avait fait, c'était SFR. SFR avait eu l'intelligence, ils vendaient leur abonnement, euh ils vendaient leur abonnement 30 €. Donc ils avaient 5 € de TVA. Pensez que la TVA ça se retranche, donc vous faites divisé par 1.20. Pas moins 20 %, parce que si vous faites moins 20 %, ça fait 24 € et si vous rajoutez 20 % à 24 €, ça fera tout sauf 30 €. Et euh c'est enfin, c'est pas euh c'est c'est sur 5 €. Et quand Patrick Drahi a racheté, ils ont dit ben, on va donner le kiosque à journaux, parce que merde, ouais, kiosque, je l'écris mal, merde. Kiosque numérique. Et dans le kiosque numérique, la presse numérique, c'est un taux de 2,1 % de TVA. Et en fait, ils ont dit euh la moitié c'est le kiosque numérique et l'autre c'est l'abonnement internet. Donc ils se retrouvent à avoir 15 € TTC à 2,1 %, il faudrait faire le calcul. Et 15 € TTC à 20 % de TVA. Grosso modo, ils ont divisé la TVA en deux. C'est-à-dire, au lieu de payer 5 € ils ont dû payer 3 € de TVA. Euh 3 € de TVA, vous dites, c'est c'est que dalle, ça fait même pas 36 € par an. Euh c'est une économie de 3 €, mais c'est c'est c'est c'est stupide. Sauf que quand vous avez euh 10 millions euh d'utilisateurs que vous faites fois 3 €, ça fait 30 millions par mois d'économie. fois 12, ça fait 360 millions d'euros par mois cadeau. Donc en gros, avoir acheté ses journaux à 200 millions, ça lui permettait de d'économiser 360 millions d'euros d'impôts. Vous le faites 3 ans, ça fait 1 milliard euh ça fait 1 milliard d'euros d'impôts. Donc il n'y a pas de petites économies. Donc retenez ça. Euh pour euh pour résumer, la TVA, c'est le produit que vous vendez. Donc ebook ou vidéo. En sachant que les ebooks ne sont pas automatiquement, faites attention à ça, euh ou vidéo. Et le deuxième truc, ça va être où se trouve le client. Lorsque lorsque le client euh achète, euh vous allez dire "Ouais, mais si on ne prend pas son adresse postale et tout ça et qu'on fait un un formulaire simple, vous au-delà de 100000 €, 100K de chiffre d'affaires, vous allez devoir avoir deux preuves non contradictoires. Les deux preuves non contradictoires, vous allez avoir la nationalité et la carte bleue. Lorsque vous payez sur internet, sur Stripe, vous voyez la nationalité de la CV ainsi que la banque. Vous allez avoir l'IP de connexion. Et vous allez avoir l'adresse de facturation si vous la récupérez, mais celle-là vous la récupérez pas généralement sur des petits produits. Voilà les et vous devez en avoir au moins deux. Et euh lorsque vous commencez jusqu'à 100K de bénéfices, vous en prenez qu'un. Moi, je vous conseille de prendre la nationalité et la carte bleue, c'est le plus rapide. Et ensuite, euh pour pour l'automatiser, euh la TVA, c'est pas difficile. Euh pareil, euh je vous mettrai euh je demanderai à Togann de mettre un lien dessous. C'est des logiciels qui s'en occupent. Ça veut dire que vous n'avez pas besoin de vous en occuper, ça s'occupera tout seul, c'est plugué sur Stripe et PayPal, ça vous calcule la TVA et faire une déclaration de TVA, ça prend même pas 10 minutes. Tous les 3 mois. Donc c'est vraiment pas violent. Euh si vous raisonnez en hors taxe, il y aura aucun souci, vous ne perdrez pas d'argent, pas de surprise. Et euh lorsque vous êtes en dessous des seuils, ben gardez l'argent euh ne pensez-y, c'est un petit bonus au départ. J'espère que cette vidéo a pu vous aider, j'espère qu'elle durera 10 minutes, sinon je vais avoir l'air d'un con. Euh mais ce qui compte, c'est le lieu de situation de votre client ainsi que le produit que vous lui vendez pour déterminer la TVA. Donc même si vous êtes à Dubaï et que vous vendez euh des produits à des Français, ça sera la TVA française que vous devez collecter. Et si vous êtes en France et que vous vendez des produits à Dubaï, vous devrez collecter la TVA de Dubaï qui est de 5 %. Je vous souhaite une bonne journée. On se retrouve dans une prochaine vidéo. Ciao ciao !